Déposée le 7 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRION SISTERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-28 du 13 juillet 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRION SISTERS domicilié(e) 19 AVENUE DE SEGUR - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 188 206 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque SOEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3505368.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOEUR arrivera à expiration en date du 7 juin 2027.
BRION SISTERS a également déposé les autres marques suivantes : soeur , S O e u r
BRION SISTERS, Société par Actions Simplifiée - 19 AVENUE DE SEGUR - 75007 - PARIS - France - SIREN 500188206
INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45
Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28
Inscription le 1 mars 2010 - Concession de licence n°517880 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01
Inscription le 26 août 2015 - Transmission totale de propriété n°653373 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-08-26
Renouvellement sans limitation le 6 février 2017 n°2639708 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-06
Cuir et imitations du cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, cartables et serviettes d'écoliers, porte-carte (portefeuille), portefeuilles, étuis pour clés (maroquinerie), porte-documents, coffres de voyage, mallettes pour documents, porte monnaie (non en métaux précieux), sachets pour l'emballage (enveloppes, pochettes) en cuir, sacs d'écoliers ; sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage).
Vêtements, chaussures, bottes, bottines, souliers et pantoufles, chapellerie, bonneterie, foulards, ceintures (habillement), ceintures porte-monnaie (habillement), écharpes, chaussettes, vêtements en cuir, vêtements en imitation du cuir, dessous (sous-vêtements), gants, lavallières, pochettes (habillement).
Services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail de produits à savoir : cosmétiques, détachants, lotions à usage cosmétique, produits de maquillage, nécessaires de cosmétiques, produits de parfumerie, parfums, produits cosmétiques pour les soins de la peau, bagues (bijouterie), articles de bijouterie, boutons de manchette, bracelets (bijouterie), breloques, broches (bijouterie), chaînes (bijouterie), ornements de chapeaux en métaux précieux, parures pour chaussures (en métaux précieux), porte-clefs de fantaisie, colliers (bijouterie), épingles de cravates, épingles de parure, médaillons (bijouterie), montres, boucles d'oreille, bandoulières (courroies) en cuir, boîtes à chapeaux en cuir, étuis pour clés (maroquinerie), fourrures (peaux d'animaux), malles, mallettes, ombrelles, parapluies, sacs de plage, portefeuilles, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, valises, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, trousses de voyage (maroquinerie), maillots de bain, body (justaucorps), bottes, ceintures (habillement), châles, chandails, chapeaux, chaussures, chemises, écharpes, foulards, gabardines, gants, imperméables, jupes, manteaux, pantalons, parkas, poches de vêtements, pull-overs, robes, sandales, tee-shirts, vestes, vêtements, sous-vêtements (pour adultes et enfants) ; ces services peuvent être assurés par des magasins de détail, par des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques, par exemple, par l'intermédiaire de sites Web ou d'émissions de télé-achat.
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